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Marques déposées par la société COUSTAUD Jean
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ATLANTIC SEA PEARL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC SEA PEARL
COUSTAUD Jean

Numéro de dépôt :
93475363
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque ATLANTIC SEA PEARL

Déposée le 7 juillet 1993 par la société COUSTAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTIC SEA PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société COUSTAUD Jean domicilié(e) 49 Chemin de Ronde, 17480 LE CHATEAU D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 001 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSTAUD Jean - France.

La marque ATLANTIC SEA PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC SEA PEARL est expirée depuis le 7 juillet 2003.

COUSTAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : HUITRIERE DU FORT BOYARD


COUSTAUD Jean - 49 Chemin de Ronde, 17480 LE CHATEAU D'OLERON - France - SIREN 350001533


COUSTAUD Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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